Avis d'appel public à la concurrence 14/06/2016 Manuels scolaires CAHIER DES CHARGES VALANT ENGAGEMENT La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée prévue par l'article 27 du dècret n’ 2016-360 dU 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Seule la langue française est acceptée. Le présent marché revêt la forme d'un marché à bons […]